Les acteurs du trafic de HFC

La chaîne logistique légale pour les HFC est complexe:

• Les HFC sont importés dans d’immenses conteneurs (15 à 20 T)
• Les importateurs vendent les HFC à des distributeurs, ou bien directement en gros à des industries, avant ou après mélange
• Les distributeurs mettent le gaz en petits cylindres (5 à 60L) et les vendent soit à des grossistes, soit à des industries en consommant beaucoup
• Ces dernières travaillent pour la réfrigération, l’air conditionné des automobiles et les pompes à chaleur qui utilisent tous du HFC
• Les distributeurs consignent les cylindres pour s’assurer qu’ils lui seront retournés après utilisation

En Europe, les importations de HFC sont contrôlées par un système de quotas auquel s’ajoutent des contrôles aux frontières, des agents des douanes et des lois nationales.

Les organisations criminelles outre-passent la chaîne logistique, en ne consignant pas les cylindres vendus sur des plateformes de e-commerce ou en contournant les règles de douanes en envoyant en vrac, entre autres pratiques. Selon les découvertes de l’agence Kroll, ces produits sont aussi vendus sur des plateformes courantes d’e-commerce.

Grâce à ces vitrines ouvertes à un plus grand nombre d’acheteurs, les trafiquants réalisent de grands profits en ne tenant pas compte des quotas. De nouvelles recherches montrent que ce marché noir pourrait représenter jusqu’à 34 millions de tonnes d’équivalent CO2, soit un tiers du marché légal des HFC en 2018.

Leur action n’est pas entravée car bien souvent les services de douane manquent de ressources, d’équipements et de connaissances pour sourcer les HFC ou identifier ceux hors-quotas. Des contrôles insuffisants rendent les frontières vulnérables au commerce illégal.

En l’absence de contrôle, les gaz HFC illégaux peuvent entrer en Europe. Ils sont inconsciemment introduits dans les circuits légaux par ceux qui sont censés les réprimander. Ainsi ils finissent dans les systèmes d’air conditionné des bureaux et dans les systèmes de réfrigération des supermarchés. Il est impossible de savoir si les gaz HFC utilisés sont d’origine illégale ou non. L’une des méthodes les plus courantes, selon l’agence d’investigation Kroll, est la fausse déclaration de transit. En d’autres termes, des bidons de HFC illégaux sont déclarés en transit par l’UE vers d’autres destinations, mais sont au contraire mis en vente sur le marché de l’UE.

Ainsi, les HFC illégaux deviennent rapidement une partie de la chaîne d’approvisionnement légitime. Et une fois qu’ils entrent dans la chaîne d’approvisionnement, il est extrêmement difficile de les distinguer des HFC autorisés. Cela signifie que du gaz de source inconnue peut être utilisé dans des systèmes de refroidissement. Ces produits pourraient contenir des composants dangereux ou inflammables qui présentent des risques importants pour leurs utilisateurs.   

Il est tout aussi difficile pour les commerçants de les repérer. Les principaux critères sont les bouteilles non rechargeables et le prix, car les HFC hors quota sont souvent moins chers.

Les commerçants font souvent des accords rapides. Lorsqu’ils en acceptent un, il y a de fortes chances qu’ils le fassent avec une organisation criminelle.

Cependant, il est possible de briser la chaîne.
Ensemble il est possible de dire non aux importations illégales de HFC.